|  | | Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au Parlement |   |  | Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140623
- Sujets : Droit (général) | Droit civil – Personnes | Droit civil – Mariage | Droit civil – Mariage clandestin | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Obligations | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit public | Procédure (général) | Jurisprudence | Parlements – Paris (France) | France
- Auteur : Le Prestre, Claude
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : J.-B. Coignard (Paris)
- Date : 1679
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 111
- Description : Portrait de Claude Le Prestre gravé en pleine page, en frontispice, non signé. Page de titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes
- Description : Epître dédicatoire à Jean-Jacques de Mesmes, comte d'Avaux, avertissement de l'imprimeur au lecteur, privilège du roi (Paris, 27 mars 1677) en début d'ouvrage
- Description : Sig. *⁶, [-]a-[-]i⁴, A-Eeee⁴, A-Ii⁴, a-s⁴
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivante | | | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141026
- Sujets : Droit (général) | France | Jurisprudence | Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques | France. Chancellerie royale | Parlements | Juridiction royale | Professions judiciaires et juridiques | Chartes, privilèges, immunités | Procédure (général) | Droit civil – Obligations | Droit civil – Mariage | Droit civil – Successions et héritages | Droit féodal | Droit pénal | Droit pénal – Peines
- Auteur : Papon, Jean (1505-1590)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1607
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.140
- Description : Avertissement des libraires aux lecteurs daté de janvier 1607, dédicace à Mgr de Harlay, signée R. F. N. B, et privilège royal (s.l., juin 1607) non signé en début d'ouvrage
- Description : Bandeaux, lettres ornées. Titre en rouge et noir. Marque au titre représentant Bias de Priène et portant la devise "Omnia mea mecum porto" (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 07-01-2015])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, A-XXXXxxxx⁴, YYYYyyyy²
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | | Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livres | | | Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
- Sujets : Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
- Auteur : Le Caron, Louis (1534-1613)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : T. Soubron (Lyon)
- Date : 1596
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 12.714
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
- Description : Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
- Description : Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
- langue : fra
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 | | Traité de la police ecclesiastique. Auquel est amplement traité des droicts royaux, selon l'usage des Cours de France, sur les personnes et biens des ecclesiastiques. Traduit du latin de M. René Choppin, J.C. Angevin, ancien et celebre advocat en la Cour de Parlement, par M. I. Tournet, aussi advocat en ladite Cour, et au Conseil privé du Roy. Reveu et corrigé en cette derniere edition plus exactement que dans les precedentes. Tome IV | | | Traité de la police ecclesiastique. Auquel est amplement traité des droicts royaux, selon l'usage ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909771
- Sujets : Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques | Droit canonique – Bénéfices ecclésiastiques | Juridiction ecclésiastique | Eglise – Administration | Droit canonique – Biens ecclésiastiques
- Auteur : Choppin, René (1537-1606)
- Editeur : L. Billaine (Paris)
- Date : 1662
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 116-4
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Dédicace du traducteur à Louis XIV, épître à Nicolas Brulart et avant-propos de l'auteur
- Description : Sig. ã⁶, A-KKk⁶, LLl⁴, Mmm-Ppp⁶, Qqq-Rrr⁴
- Description : Marque typographique au titre gr. s. b. présentant l'effigie de César, portée de chaque côté par deux soldats, avec la devise "Au grand Cæsar"
- Description : P. de titre en rouge et noir
- Description : Bandeaux aux armoiries royales, lettrines, cul-de-lampe, fleurons
- Description : Avant-propos de l'autheur au clergé de France. De la connexité des deux puissances, ecclesiastique et royale, et du support et devoir qu'elles se rendent respectivement l'une à l'autre ; [1 : ] De la police ecclesiastique judiciaire, ou matiere beneficiale, traittée selon le style et l'usage des cours de ce royaume de France, intitulé le monastique, ou des qualitez et moeurs specialement requises en la personne de celuy lequel doit estre promeu à quelque benefice ou charge de l'Eglise ; [2 : ] De la police ecclesiastique judiciaire, ou du gouvernement civil des prelatures d'Eglise. ; [3 : ] De la police ecclesiastique, dite oeconomique. Ou de la despense et administration politique du bien et patrimoine de l'Eglise. ; Plaidoyé fait au parlement par Me. René Chopin. ; Epitome ou abregé des trois livres de la police de l'Eglise
- Description : Les œuvres de Me. René Choppin divisées en 5 tomes, le IV. contient le traité de la police ecclésiastique
- Description : Plat supérieur avec blason portant une couronne, un chevron, trois grappes de raisin et deux lévriers. Reliure demi-cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs
- langue : fra
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